Les apports de la directive-cadre sur l'eau (DCE) au REBENT

Date de publication : 14 août 2008

Mots clés

DCE, Directive Cadre, eau, REBENT, Méditerranée, Référentiel benthique

1- La loi avant la directive-cadre sur l'eau (DCE)

L'Europe a adopté en 2000 une directive-cadre sur l'eau (DCE). L'objectif général est d'atteindre d'ici à 2015 le bon état des différents milieux aquatiques sur tout le territoire européen.

Les principaux textes relatifs à la protection ou la gestion des biocénoses avant la DCE proviennent de la Convention de Berne relative à la conservation de la vie sauvage et des milieux naturels en Europe est entrée en vigueur en 1982. Elle porte sur : les espèces de flore strictement protégées (Annexe I de la Convention) ; les espèces de faune directement protégées (Annexe II de la Convention) ; les espèces de faune protégées (Annexe III de la Convention) ; les moyens et méthodes de chasse et autres formes d’exploitation interdits (Annexe IV de la Convention).

Les principaux textes relatifs à la protection ou la gestion des biocénoses avant la directive-cadre sur l'eau (DCE) proviennent aussi de la Convention de Barcelone mettant en place des mesures de conservations des Aires Spécialement Protégées contient des listes d’espèces animales et végétales à protéger. Ce protocole a été ratifié par la France en 2002. Quelques espèces à protéger selon leur « côte de popularité ». Pour n’en citer que quelques unes du domaine méditerranéen, l’annexe II comprend Zostera noltii et Zostera marina.

2- Quels sont les apports de la directive-cadre sur l'eau (DCE) ?

« En dehors de la « Loi Littoral » de 1986 qui fixe les grandes lignes de la préservation des milieux naturels côtiers et de la « Loi sur l’Eau » de 1992 qui définit les principes d’une nouvelle politique de l’eau en affirmant que l’eau est un patrimoine commun dont la gestion équilibrée est d’intérêt général, c’est la Directive Cadre Eau (DCE) qui représente le cadre de gestion principal concernant la caractérisation de l’état des milieux, sa préservation, sa restauration. Ce paragraphe est entièrement dédié à la DCE, et plus particulièrement à sa composante benthique. » (IFREMER)

« La Directive Cadre sur l’Eau (Directive 2000/60/EC) impose une obligation de résultats, en fixant des objectifs environnementaux et chimiques majeurs, à atteindre par tous les États Membres. Son application nécessite notamment la mise en place d’un programme de surveillance dès 2006 » Pour le benthos, elle demande le suivi des macrophytes (Posidonia oceanica, les Cymodocées, les différentes espèces de zostères) et du benthos de substrat meuble. En outre, elle demande des résultats à obtenir selon certaines échéances.

Ainsi, il est demandé d’atteindre le bon état écologique des eaux en ce qui nous concerne les eaux littorales et eaux lagunaires dès 2015. « Deux districts hydrographiques sont concernés : le district Rhône et Côtier Méditerranéen et le district corse ». (IFREMER)

Ces « commandements » impliquent un meilleur outil global de suivi des écosystèmes d’eau salée ou saumâtres. Des EQR (Environmental Quality Ratio) sont définis comme le ratio entre la valeur actuelle d’un paramètre biologique, chimique ou physique par rapport à une valeur de référence sensée caractériser un milieu en bonne santé, et seront largement utilisés pour définir l’état de pollution d’une masse d’eau.

Dans sa transposition en droit français, la DCE renforce le rôle des SDAGE qui fixeront les objectifs de la qualité des eaux et les dispositions nécessaires pour prévenir la détérioration de l’eau.

« Les masses d’eaux qui ont été définies le long du littoral méditerranéen l’ont été en fonction de leurs caractéristiques physiques ainsi que des pressions anthropiques qui s’y exercent » IFREMER. Il en existe 50.

La Directive Cadre Eau (DCE) qui représente le cadre de gestion principal concernant la caractérisation de l’état des milieux, sa préservation, sa restauration. Ce paragraphe est entièrement dédié à la DCE, et plus particulièrement à sa composante benthique ...

3- Les différents types de contrôle de la directive-cadre sur l'eau (DCE)

«Il existe plusieurs types de contrôle mis en oeuvre pour juger de l’efficacité des mesures prises pour améliorer l’état écologique des eaux côtières et de transition.

Les contrôles de surveillance sont réalisés tous les 3 ans, par l’Ifremer, en tant que maître d’ouvrage, dans une sélection de masses d’eau représentatives de l’état des eaux en se référant à une typologie préétablie. Les objectifs de cette surveillance sont d’ : « (...) évaluer les changements à long terme des conditions naturelles, et de l’activité anthropique. » (IFREMER). En Méditerranée, les contrôles de surveillance dans les eaux côtières ont débuté le 17 mars 2006.

Les contrôles opérationnels (maîtrise d’ouvrage non encore formalisée) seront effectués dans toutes les masses d’eau, présentant un Risque de Non Atteinte du Bon Etat Ecologique (RNABE) fort, c’est à dire dans les masses d’eau dont la qualité ne risque pas de s’améliorer d’ici 2015. Les objectifs sont de suivre ces eaux identifiées a priori comme problématiques du fait des pressions exercées par les activités humaines et d’évaluer les mesures qui y seront mises en oeuvre.

Ces contrôles seront réalisés par les collectivités territoriales en 2009. Il s’agit des zones classées « NABE » pour des raisons identifiées dans les états des lieux, pour lesquelles le benthos est un indicateur privilégié de l’ampleur et de l’incidence des contaminations. Les contrôles opérationnels concernent le champ proche essentiellement (voir plus loin) et porteront sur les masses d’eau à risque NABE fort.

Les contrôles d’enquête, longues pour des raisons inconnues ou en cas de pollution accidentelle, et où de fortes concentrations ou dégradations sont observées.

Les contrôles additionnels sont requis pour les eaux de surfaces inscrites au registre des zones protégées (zones Natura 2000, parcs régionaux nationaux, …, par exemple). Ces contrôles doivent s’attacher à vérifier les pressions qui affectent ces zones nécessitant une protection spéciale visant la conservation des habitats directement dépendants de la qualité de l’eau.

Les contrôles de surveillance et opérationnels sont effectués dans des secteurs bien définis par rapport aux rejets du bassin versant qu’ils soient naturels ou anthropiques Ces contrôles s’appuient sur les notions de champs définis dans le cadre du RLM (Réseau Littoral Méditerranéen). Ce dernier définit des champs. Trois types de champ coexistent.

On peut citer le :

• Champ proche, pour les zones influencées directement par un rejet (de l’ordre de la centaine de mètres ou plus, suivant l’apport : émissaire, sortie d’eau pluviale, station de relevage ….
• Champ moyen, pour les zones encore soumises à l’influence des rejets mais dans des conditions homogènes avec une concentration des contaminants nettement inférieures à celles présentes dans le champ proche. On qualifiera cette zone de zone tampon. (zone distante de 1 Km ou plus de la côte).
• Champ lointain, pour les zones hors d’atteinte ou très faiblement influencées par le rejet. (zone située au large, à plusieurs kilomètres).

Une délimitation précise de ces champs ne peut pas être effectuée car elle dépend du débit des apports (bassin versant et émissaire), ainsi que des conditions météorologiques. » (IFREMER). Les contrôles de surveillance concernent essentiellement le champ moyen.

« Les paramètres biologiques de la DCE concernant le REBENT sont les compartiments ‘Végétation’ et ‘Invertébrés’. Les aspects liés au phytoplancton, les paramètres hydrologiques en appui ainsi que les aspects relatifs à l’état chimique ne sont pas pris en compte dans le REBENT.

Pour suivre le comportement d’une masse d’eau deux types de fiches sont élaborées. La première rappelle : les obligations et/ou recommandations DCE concernant l’élément de qualité biologique (paramètres biologiques à prendre en compte, principes d’évaluation et fréquences) ; les éléments de sélection des éventuels sous-ensembles d’habitat retenus en priorité pour les contrôles de la directive-cadre sur l'eau (DCE) ; les principaux paramètres biologiques de suivi par habitat retenu.

La seconde concerne des fiches techniques établies par grand type d’habitat, précisant : le domaine géographique concerné, le principe de la surveillance, la stratégie spatio-temporelle, les protocoles d’échantillonnage, d’analyse et de traitement des échantillons, ainsi que les sites de référence envisagés.

Les référentiels utilisés dans les fiches sont : La typologie EUNIS version 2004 pour la classification des habitats, mise en place par les anglo-saxons, conçue pour un travail de cartographie (plusieurs niveaux existent) ; L’ERMS (European Register of Marine Species), en attendant le référentiel QUADRIGE 2, pour la taxinomie ; Le référentiel QUADRIGE 2 pour les métadonnées. En effet, il est essentiel de conserver toutes les métadonnées (méthodes et conditions d’échantillonnage, observations relatives aux prélèvements ou aux mesures...) pour l’analyse et l’interprétation des données. Ces métadonnées ont vocation à intégrer la base de données QUADRIGE 2, et devront par conséquent s’y conformer » IFREMER

En ce qui concerne les fréquences des contrôles, les prescriptions de l’Annexe V de la directive sont les suivantes. « Durant la période du contrôle de surveillance, (...), pour les éléments de qualité biologique ou hydromorphologique, le contrôle est effectué au moins une fois durant la période du contrôle de surveillance (6 ans).

Pour les contrôles opérationnels, (...), les contrôles devraient avoir lieu à des intervalles ne dépassant pas ceux indiqués, à moins que des intervalles plus longs ne se justifient sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts.

Les fréquences sont choisies de manière à parvenir à un niveau de confiance et de précision acceptable. Sont choisies des fréquences de contrôle qui tiennent compte de la variabilité des paramètres résultant des conditions à la fois naturelles et anthropogéniques.

L'époque à laquelle les contrôles sont effectués est déterminée de manière à réduire au minimum l'effet des variations saisonnières sur les résultats, et donc à assurer que les résultats reflètent les modifications subies par la masse d'eau du fait des variations des pressions anthropogéniques. Pour atteindre cet objectif, des contrôles additionnels seront, le cas échéant, effectués à des saisons différentes de la même année. » (IFREMER)

4- La directive-cadre sur l'eau (DCE) et les critères de suivi qu’elle impose

1. Pour les biocénoses à Posidonies : Les paramètres utilisés ne sont pas très nombreux mais chacun d’eux révèlent un défaut ou une qualité de l’environnement proche. Il s’agit de : la densité des faisceaux ; le taux de recouvrement de l’herbier par rapport aux zones de matte morte ; le nombre de feuilles par faisceau ; la quantité d’épiphytes sur les feuille. Plus elles sont nombreuses, plus l’environnement peut être perturbé.

2. Pour les biocénoses à macroalgues (lagunes) : Dans les lagunes (eaux de transition), la richesse spécifique et le taux de recouvrement relatif des espèces de macrophytes (macroalgues + angiospermes) représentatives des milieux non perturbés sont pris en compte (dont les herbiers de zostères) selon une méthodologie fondée sur la méthode mise en oeuvre dans le cadre du Réseau de Suivi Lagunaire (RSL). Les macrophytes sont en effet sensibles aux pressions anthropiques : eutrophisation, turbidité, anoxie, changement de salinité des eaux, changements morphologiques, perte d’habitat (dragage, impact des engins de pêche...).

Le déficit de lumière résultant de la turbidité et de l’eutrophisation limite leur extension en profondeur. L’excès de sels nutritifs favorise le développement des algues opportunistes. Globalement, lorsque la pression s’accroît, on assiste à une perte d’extension géographique de la phanérogame, de sa densité et de sa biomasse mais on assiste également à la disparition des espèces dépendantes des herbiers.

3. Pour les biocénoses à substrat meubles : Les macroinvertébrés benthiques constituent aussi un excellent indicateur de l’état général du milieu et peuvent permettre, grâce à certains organismes sensibles, d’identifier et de quantifier les pressions d’origine anthropogénique qui s’exercent sur ces masses d’eau . La DCE signale que « les stratégies de surveillance et les protocoles à mettre en place dépendent du type de fond ». En Méditerranée, c’est le benthos de substrat meuble qui a été choisi. Les pratiques et connaissances en matière de surveillance des macroinvertébrés sont en effet plus avancées et mieux standardisées en milieu meuble qu’en milieu rocheux. Des propositions, qui doivent être approfondies, ont été faites pour les substrats durs et pourront être prises en compte dans les contrôles opérationnels.

4. Indicateurs retenus pour les invertébrés benthiques : Pour l’ensemble des masses d’eaux, il est nécessaire de prendre en compte la densité totale des invertébrés benthiques (taille > 1 mm) et d’établir la liste faunistique allant jusqu’à l’espèce. Plusieurs indices ont été mis au point, qui ont la même finalité mais avec une méthodologie différente: par exemple l’indice espagnol (AMBI) – en train de devenir l’indice modifié m-AMBI - l’indice grec (BENTIX) ou encore l’indice trophique (IT).

Les suivis de la bathymétrie et du type de substrat (nature et qualité) seront effectués en même temps que le comptage des entités biologiques.

5- DCE et stratégie spatiale

Le contrôle de surveillance porte sur les masses d’eau représentatives de la typologie, du risque NABE faible ou fort et des pressions. A ce titre, les groupes d’experts ont retenu une liste de 13 masses d’eau sur le district Rhône-côtier Méditerranée et de 6 masses d’eau sur le district Corse.

Pour obtenir un résultat représentatif, il a été proposé de retenir plusieurs masses d’eau au titre du contrôle de surveillance sur la base de critères géomorphologiques, ainsi que du risque NABE et des principales pressions anthropiques et hydromorphologiques.

Masses d’eau côtière retenues au titre du contrôle opérationnel

6- DCE et stratégie temporelle

Pour la végétation benthique : Le suivi de l’herbier de posidonies (Eaux Côtières) et des macrophytes (Eaux de transition) sera effectué une fois tous les trois ans, en mars pour les eaux côtières et en juin-juillet pour les eaux de transition, lors de la prolifération maximale des macrophytes et avant les mortalités estivales (fin printemps, début été). Les contrôles opérationnels (qui débuteront en 2009) ne porteront que sur les paramètres indicateurs « déclassés ».

Pour les invertébrés benthiques : Le suivi de la macrofaune benthique sera effectué également une fois tous les trois ans (contrôle de surveillance et contrôle opérationnel), en mars pour les eaux côtières et en juin, avant les mortalités estivales, dans les lagunes. Démarrés en mars 2006, les contrôles de surveillance s’effectueront, comme pour la végétation benthique jusqu’en 2008 pour les lagunes. Les paramètres hydromorphologiques, moins variables seront pris en compte tous les 6 ans.

7- Les bioindicateurs

D’une manière générale, les bioindicateurs doivent refléter la complexité des écosystèmes tout en restant suffisamment simples pour être mesurés facilement et régulièrement. Les bioindicateurs doivent : être faciles à mesurer, être sensibles aux stress subis par le biotope, répondre au stress d’une manière prédictive, anticiper la menace d’un grand danger pour l’écosystème, prédire les changements qui peuvent éventuellement être évités par une action d’aménagement, réagir de façon connue aux stress anthropiques et aux changements dans le temps.

L’indicateur est un paramètre ou une valeur dérivée de paramètres qui a pour but de décrire, donner une information sur l’état d’un milieu avec une portée qui dépasse la valeur intrinsèque du paramètre.

Un indice est un regroupement de paramètres ou d’indicateurs pondérés ou non. La plupart des auteurs admet que le terme « indice » condense une information plus large que celle d’« indicateur ». Pour les mesures globales, on utilisera donc plutôt le terme d’indice biotique qui rassemble plusieurs paramètres que celui de bioindicateurs.

Faune benthique : Les indices prennent en compte l’abondance et la composition au niveau de l’espèce, et la caractérisation des habitats. L’indice globalisé « basque » AMBI (AZTI Marine Biotic Index) a été testé en Méditerranée Occidentale, mais nécessite des adaptations. L’indice Grec BENTIX, adapté de l’indice AMBI avec seulement trois groupes d’espèces au lieu de cinq prend en compte le caractère opportuniste ou polluo-sensible des espèces constitutives de ces différents groupes.

L’indice français IGBL, qui a été élaboré pour diagnostiquer l’eutrophisation des lagunes méditerranéennes, représentait une première approche pour les lagunes. Une adaptation est prévue pour les eaux côtières, avec prise en compte de l’abondance et la diversité spécifique, sorte d’indice de Shannon modifié (en cours).

La campagne DCE, qui a débuté en Méditerranée en mars 2006, prend en compte la mesure de la densité totale et l’établissement de la liste faunistique allant jusqu’à l’espèce. Les paramètres associés (granulométrie et teneur en matière organique,...) sont également pris en compte.

Macro algues : Ce bioindicateur n’est - en 2006 pour la façade méditerranéenne - pas pris en compte dans les contrôles de surveillance des masses d’eaux côtières ; il est par contre pris en compte dans les lagunes, à l’instar de l’expérience du RSL et du RLC, où l’abondance relative et la diversité des communautés est prise en compte. Les contrôles de surveillance, qui commencent en 2006, s’effectueront jusqu’en 2008 (répartition sur trois années) dans les lagunes languedociennes et corses.
Deux indices globalisés coexistent : CARLIT (indice catalan) et EEI (indice grec). Pour les limites bon / moyen , ils permettent de caractériser correctement les gradients de pollution, mais par contre il subsiste des difficultés pour différencier les modifications naturelles de celles induites par des rejets polluants. Les poids spécifiques attribués aux différents indices pour parvenir à un indice globalisé devraient être revus.

Posidonies : Posidonia oceanica a été retenue dans les eaux côtières comme indicateur de la qualité écologique (macrophytes). Le réseau de surveillance Posidonies donne, en PACA, 20 années de suivi avec un grand nombre d’indicateurs. En Corse, son installation s’est terminée fin 2006. Les indicateurs pris en compte dans la DCE sont plus restreints. Mais il n’y a pas de véritable indice globalisé malgré une première réflexion menée en ce sens (IGP ou Indice Global Posidonie de l’AERMC). Les BQE restent donc à déterminer pour caractériser l’état écologique des masses d’eaux.

Il existe à l’étranger deux indices globaux : le « PosWare » italien et le POMI (Posidonia Oceanica Multivariate Index) catalan. La région de Valencia et Malte proposent également des indices basés sur une nature différente d’indicateurs. Les résultats les plus probants pour caractériser l’état écologique l’ont été en combinant variables physiologiques (non prises en compte par la DCE en France) et structurelles. Des intercomparaisons ont été faites en 2006 en vue d’harmoniser un indice global au niveau méditerranéen, notamment dans le cadre du projet INTERREG III B/Posidonia.

Même si la Posidonie constitue le compartiment qui a été le plus étudié en Méditerranée, sa complexité et le grand nombre d’indicateurs pris en compte, rajoutent à la difficulté d’arriver à un indice global qui reçoive l’agrément de l’ensemble des partenaires méditerranéens (des considérations de coût sont aussi à prendre en compte).

BENTIX est un système de classement de la macrofaune benthique qui permet l’évaluation du statut écologique de ses masses d’eaux. L’indice BENTIX est développé sur la base d’indices existants, il combine le pourcentage relatif de 5 groupes écologiques, possédant des degrés de sensibilité variés aux facteurs de perturbation de l’environnement. L’originalité de cet indice est la réduction du nombre de groupes écologiques qui ne sont plus que 3 :

• Groupe I (GI) : Les espèces qui composent ce groupe sont très sensibles aux perturbations du milieu. Ce groupe correspond aux espèces de stratégie k (vie longue, croissance lente et forte biomasse). Sont également incluses dans ce groupe des espèces indifférentes aux perturbations et présentes en faible densité, sans variations saisonnières prononcées.
• Groupe II (GII) : Sont incluses dans ce groupe des espèces tolérantes aux perturbations du milieu dont les populations répondent aux sources de pollution par un accroissement de leur nombre. Ce groupe inclut également des espèces opportunistes de second ordre ou des colonisateurs de fin de succession de stratégie r (vie courte, croissance rapide, maturation sexuelle précoce et production de larves toute l’année).
• Groupe III (GIII) : Espèces opportunistes de premier ordre (situation déséquilibrées prononcées), espèces pionnières, colonisatrices et espèces tolérant l’hypoxie. Bentix Index = {6 * %GI + 2 * (% GII + % GIII)}/100.

8- Synthèse succincte mais exhaustive (IFREMER)

1- Les biocénoses benthiques de substrat meuble : La typologie de ces biocénoses est basée sur la macrofaune, elle-même déterminée par la nature du sédiment. Globalement, plus on s’éloigne du rivage, plus la granulométrie est faible.

Aux étages supralittoral et médiolittoral, on trouve des plages de sable, où la dimension des particules est fonction de l’exposition. Les biocénoses correspondantes sont les suivantes : Biocénose adlittorale (dune vive) ; Biocénose supralittorale (plage émergée) Biocénoses médiolittorales ; Détritique médiolittoral ; Sables médiolittoraux ; Sables vaseux et vases des lagunes et estuaires.

A l’étage infralittoral, on distingue les fonds dépourvus de végétation : Sables fins de haut niveau (SFHN) ; Sables fins bien calibrés (SFBC) et les fonds colonisés par les magnoliophytes : Biocénose lagunaire euryhaline et eurytherme (LEE) colonisée par Cymodocea nodosa ou Zostera noltii ; Sables vaseux de mode calme (SVMC) également colonisés par Cymodocea nodosa ou Zostera noltii ; Herbier de posidonies (HP) à Posidonia oceanica.

La biocénose des sables grossiers sous influence des courants de fond (SGCF), ou biocénose des sables à Amphioxus, s’étend sur les étages infralittoral et circalittoral.

A l’étage circalittoral, on trouve des fonds détritiques formés d’un sable plus ou moins vaseux ou d’une vase plus ou moins sableuse. On y distingue les biocénoses suivantes : Fonds détritiques côtiers (DC) ; Faciès à Peyssonnéliacées (DC/P) ; Faciès du maërl (DC/M) ; Faciès à “Pralines” (DC/ Pral) ; Faciès à grands bryozoaires branchus (DC/B) Fonds détritiques envasés (DE) ; Faciès à Ophiotrix quinquemaculata (DE/Oq) Vase terrigène cotière (VTC) Fonds détritiques du large (DL) ; Faciès à Leptometra phalangium (DL/Lept).

NB : Aux étages bathyal et abyssal, le sédiment est en général assez homogène. La biocénose des vases bathyales présente cependant différents faciès selon les caractéristiques du sédiment (fluides, molles, compactes, sableuses, mêlées de graviers, de décantation). Les vases abyssales sont peu connues.

2- Biocénoses substrat dur : Au premier niveau se trouve la biocénose de la roche supralitt orale colonisée notamment par les lichens. A l’étage médiolittoral, on distingue l’horizon supérieur et l’horizon inférieur, selon le degré d’humectation. C’est au niveau de la biocénose de la roche médiolittorale inférieure que l’on trouve notamment les bioconstructions que sont les encorbellements à Lithophyllum lichenoides.

A l’étage infralittoral se trouve la biocénose des algues photophiles. On distingue trois horizons : Horizon superficiel, qui comporte notamment les faciès à Cystoseires et les bourrelets à Corallina elongata ; Horizon moyen (faciès à hydraires) ; Horizon profond (coralligène, faciès à gorgones).

A l’étage circalittoral se trouve la biocénose du coralligène qui présente des faciès multiples et les peuplements des grottes semi-obscures et obscures. Les peuplements des substrats durs circalittoraux constituent des biocénoses « remarquables », c’est-à-dire d’une grande valeur patrimoniale. A l’étage bathyal se trouve la biocénose des coraux profonds, relativement méconnue.

3-Biocénoses du domaine paralique (zone d’atteinte des embruns) : Ces biocénoses se situent à l’interface entre la mer et le continent, notamment dans les étangs ou lagunes. Selon un gradient d’influence du domaine marin, différentes zones peuvent être définies, avec la disparition progressive des espèces marines. Ce domaine est largement représenté sur la façade méditerranéenne et à ce titre, devra faire l’objet d’une attention particulière.

Auteurs : Olivier Neuckens, Ingénieur écologue (M97) : olivier.neuckens@wanadoo.fr travaillant en tant que consultant pour la revue « Mer et Littoral, Lacs et Cours d’eau » et pour le « Portail Environnement » éditeur en environnement, et grâce à un article de l’IFREMER dont les auteurs sont : R. Kantin, B. Andral, S. Debard, J. Denis, V. Derolez, E. Emery, N. Ganzin, G. Hervé,T. Laugier, M. Le Borgne, D. L’Hostis, J. Oheix, V. Orsoni, S. Raoult, S. Sartoretto, C. Tomasino.

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