L'environnement en Chine

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L'environnement en Chine

Réglementation environnementale

La première série des lois en faveur de la protection de l’environnement en Chine sont sorties à partir de 1989. Du fait d’une administration locale ou d’un contrôle central peu efficace, et de la faible prise de conscience de la nécessaire protection environnementale par la population, ces lois et règlements ne sont pas véritablement appliqués.

Loi sur la prévention des ouragans de sable

Elle a été promulguée le 31 août 2001, mise en pratique le 01 janvier 2002. Concerne : la gestion générale de la terre agricole et de la couverture végétale ; la prévention de la désertification des terres agricoles et urbaines ; la prévention générale et le traitement des ouragans de sable.

Loi sur la pollution par les déchets solides

Elle a été promulguée le 30 octobre 1995, mise en pratique le 01 avril 1996. Concerne : la prévention, la gestion et le traitement des différents déchets solides ; la gestion des déchets domestiques solides ; la gestion spéciale des déchets industriels solides, risque pour l’environnement ; les responsabilités des pollueurs et des différents organismes concernés.

Loi sur la protection des ressources aquatiques

Elle a été promulguée le 29 août 2002, mise en pratique le 01 octobre 2002. Concerne : la planification des usages de l’eau dans l’industrie et dans les ménages ; la protection et la gestion de la construction de station d’épuration ; la distribution et l’économie de l’eau ; les responsabilités de l’administration et des organismes concernés.

Loi sur le contrôle de l’énergie

Elle a été promulguée le 011 novembre 1997, mise en pratique le 01 janvier 1998. Concerne : l’encourage du gouvernement sur l’utilisation des énergies renouvelables ; Description, référence réglementaire, obligation, échéance, exemples de mise en place d’actions en relation avec l’application de cette loi, freins à la mise en place, écart entre métropoles et zone rurale, … .

Loi sur la protection et la gestion de l’usage des forêts

Elle a été promulguée le 20 septembre 1984, mise en pratique le 1 janvier 1985. Concerne : la gestion générale des forêts dans les activités humaines ; la protection des plantes ; l’application de la plantation volontaire et organisée ; l’interdiction de l’abattage sans autorisation ; les responsabilités de l’administration et du public.

Loi sur la prévention de la pollution atmosphérique

Elle a été promulguée le 5 septembre 1987. Concerne : le contrôle et la surveillance de la pollution liée aux industries et à l’administration ; la prévention de la pollution due à la combustion de matière fossile ; la prévention de l’émission de gaz industriels pollués ; les responsabilités des personnes en question.

Loi sur la protection de la faune

Elle a été promulguée le 8 novembre 1988 et mise en pratique le 1 mars 1989. Concerne : les organisations ; les comportements généraux liés à la protection et au développement de la faune ; les différentes autorisations pour le transport, l’exposition, et l’élevage ; les responsabilités des administrations et du public.

Loi sur l’économie des ressources du minerai

Elle a été promulguée le 29 août 1996 et mise en pratique le 01 octobre 1986. Concerne : les conditions d’exploitation des mines ; les acteurs de la recherche et de l’exploitation de minerais ; les organisations entre minerai collectif et minerai privé ; les responsabilités des propriétaires et des administrations.

Loi sur la protection de l’environnement marin et des océans proches

Elle a été promulguée le 23 août 1982 et mise en pratique le 01 avril 2000. Concerne : l’environnement écologique général des océans proches chinois ; la prévention des effluents polluants terrestres, de la pollution liée à l’urbanisme sur les côtes chinoises, des rejets des navires, et impacts d’autres activités humaines comme la pêche ; les responsabilités des personnes concernées.

Loi sur la prévention de la pollution des substances radioactives

Elle a été promulguée le 29 juin 2003 et mise en pratique le 01 octobre 2003. Concerne : la gestion générale des substances radioactives solides ; la prévention et la surveillance des centrales nucléaires ; la gestion des techniques nucléaires et l’exploitation du minerai radioactif ; l’organisation des sites de stockage pour les déchets nucléaire ; les responsabilités de l’administration et de l’industrie.

Règlement

Excepté les règlements d’application des différentes lois, chaque province possède son propre cadre réglementaire en fonction de ses particularités liées aux besoins énergétiques, au tissu industrielle et au niveau de la pollution urbaine.

Exemples :

Dans les provinces du nord, il y a interdiction d’utilisation de l’eau de la source du barrage, interdiction d’utiliser des feux d’artifice dans la ville, limitation de l’usage des fours au gaz naturel et interdiction d’utiliser du charbon, la prévention de la pollution atmosphérique, interdiction d’utiliser le diesel, protection des champs agricoles, protection des réseaux hydrauliques y compris par la limitation des rejet en eaux usées.
Dans les régions proches de l’océan : la réglementation concerne les exploitation pétrolière, des taxes sur les rejet des eaux polluées, la prévention de la pollution sonore dans la ville, la gestion de la qualité des réseaux de distribution des eaux domestiques, l’interdiction d’utiliser des emballages plastiques jetables pour l’alimentation, prévention de la pollution des rejets dans le Fleuve Zhujiang, la protection des parcs naturels nationaux et des forêts, la protection des coraux, réglementation sur les systèmes de climatisation, la prévention de la pollution par les animaux domestiques, la prévention des déchets dangereux et infectieux.
Dans les régions du sud et du centre : la réglementation concerne la gestion des déchets solides industriels, la protection du paysage montagneux y compris la protection des patrimoines naturels et culturels, la protection de la ressource minérale, la protection de la verdure aux bords des routes, la gestion de la pollution au SO2 produit lors de la combustion, la protection des eaux potables, la gestion des produits chimiques toxiques, et la gestion des déchets de l’industrie nucléaire.


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