Les Déchets Industriels Spéciaux
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On appelle déchets spéciaux les déchets spécifiques potentiellement polluants des activités industrielles bien qu'on puisse en trouver dans les activités de négoce, l'agriculture, la viticulture, les hôpitaux, les laboratoires, les milieux scolaires, etc. et chez les particuliers. Ils peuvent contenir des éléments toxiques en quantités variables et présenter de ce fait des risques pour l'environnement s'ils ne sont pas traités ou stockés correctement. |
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Guide technique pour la gestion des DIS et des DTQD |
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Pour exemple, on estime la production de déchets spéciaux d'origine industrielle en Rhône-Alpes proche des 1 million de tonnes par an.
Ces déchets doivent faire l'objet de précautions particulières au niveau de la collecte, de la valorisation, du traitement et du stockage une réglementation spécifique prévoit, pour l'ensemble de ces opérations, l'émission de bordereaux de suivi et une information de l'administration.
Dans les industries agro-alimentaires ces déchets sont représentés par les huiles de vidange des moteurs (pompes, compresseurs, etc.), les solvants utilisés en maintenance ou au niveau du laboratoire d'analyse, le pyralène contenu dans les transformateurs d’électricité, etc.
Ils sont produits en petite quantité mais leur traitement peut poser certains problèmes.
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Guide technique pour la gestion des DIS et des DTQD |
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Pour exemple, chaque année, en Rhône-Alpes, plusieurs dizaines de milliers de tonnes de déchets toxiques en quantité dispersée sont produits de manière variée par de petits utilisateurs de produits toxiques ou dangereux : PME-PMI, artisans, pressings, agriculteurs, laboratoires d'analyses, mais aussi établissements d'enseignement et de recherche et particuliers.
Produits appartenant à cette famille de déchets. |
Les déchets d'activité de soin (contaminés avec du sang) sont considérés comme des DTQD dans la mesure où ils sont en faible quantité et dispersés (infirmeries d'entreprises ou d’école).
Concernant les piles, à partir de janvier 1993 et du fait de l'application française d'une directive européenne, seules les piles à teneur en mercure réduite (< 0,025%) sont disponibles sur le marché. De plus toutes les piles et accumulateurs devront être collectés et traités dans des filières spécialisées (arrêté du 17 mai 1999). Il est par ailleurs interdit de les abandonner.
Pour les autres déchets toxiques, les collectivités locales doivent être en mesure de donner toute information relative à l'élimination des déchets spéciaux des ménages.