Mise en place d'un SME

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Mise en place d'un SME Définition

L'étude des aspects environnementaux est une analyse préliminaire approfondie des problèmes, de l'impact et des résultats en matière d'environnement liés aux activités menées sur le site.

C'est un état des lieux qui doit être objectif, exhaustif (toutefois, la règle suivante n'est pas à perdre de vue : 20% des activités génèrent 80% des impacts) et transparent. Cette identification ne nécessite pas un formalisme particulier. Elle doit renseigner les données qui seront utilisées pour la hiérarchisation (il est préférable de savoir à l'avance quelle méthode de hiérarchisation sera utilisée).

Bien que la norme ISO 14001, dans les exigences du SME contenues dans l'article 4 ne fasse aucunement mention à une analyse environnementale, il est devenu usuel et pertinent de traduire l'exigence 4.3.1 (aspects environnementaux) en une analyse environnementale. En effet :

l'annexe informative A de l'ISO 14001 fait largement référence à une analyse environnementale,
la norme ISO 14004 traite d'une revue initiale de l'environnement, ce qui revient au même.

La norme introduit la notion d'aspects maîtrisables ou non. L'application de cette formule se révèle très délicate et très limitée. Tout industriel est responsable de ses activités et de leurs conséquences potentielles, qu'il doit maîtriser, qu'il en ait réellement les moyens ou non.

Le fait qu'un site n'ait pas toujours le choix des procédés, qui peuvent par exemple lui être imposés par le groupe dont il dépend, ne l'exonère en rien envers ses obligations d'en maîtriser les impacts et les risques associés lors de leur exploitation et de leur entretien. Les aspects environnementaux non maîtrisables concernent davantage toute absence de pouvoir, de maîtrise de situation ou d'événements dont d'autres faits ou acteurs externes sont responsables : les impacts générés sur le site, à la suite d'une chute d'avion ; il en est de même dans l'utilisation que fait l'automobiliste du carburant dans sa pratique de conduite, avec les consommations et pollutions induites, qui ne sont pas maîtrisables par le distributeur dudit carburant.

L'organisme n'a pas à justifier d'aspects environnementaux relatifs au cycle de vie de ses produits. L'identification des aspects est suffisante pour le seul périmètre du site, pour toutes opérations qui touchent notamment aux produits : livraison, manutention, stockage, emploi, utilisation de matières premières, fabrication, conditionnement, expédition des produits finis ou semi-finis. Bien entendu, a contrario rien n'interdit à un site d'intégrer dans le champ d'application de son SME par exemple la conception des produits ou bien l'utilisation de ceux-ci par les clients.


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