Warning: include(passwd.inc.php): failed to open stream: No such file or directory in /home/recyconsult/public_html/recy.net/outils/sme-expert/d-registre3-1.php on line 1
Warning: include(): Failed opening 'passwd.inc.php' for inclusion (include_path='.:/usr/lib/php:/usr/local/lib/php:include/:../portail-environnement.com/include/:../portail-commun/charte/:../portail-commun/articles/:../include/') in /home/recyconsult/public_html/recy.net/outils/sme-expert/d-registre3-1.php on line 1 Exigences ayant trait à l'environnement
Règlement de la poste : certains produits ne peuvent
pas être envoyés par la poste
Cahier des charges, contrats clients
Garanties constructeur, spécification fournisseur
(respect de programmes d'entretien ou de vérification chaudière,
débourbeur/déshuileur…)
Politique de groupe
Contrats et accords d'assurance
Convention avec une collectivité (hors d'un cadre
légal)
Convention d'entraide entre industriels et organismes
(secours)
Contrat avec Eco-Emballages S.A
Accord avec des riverains, des associations
Convention et procédure EJP
Contrat de branche syndicale
Règlement intérieur (si dispositions relatives
à l'environnement et à la sécurité)
Règlement de zone d'activité (hors d'un
cadre légal)