Le Management Environnemental

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Le Management Environnemental

Attribution des responsabilités

L'attribution des responsabilités implique plusieures obligations.

Il convient de retrouver dans les rôles et responsabilités documentés ceux qui ont pour charge la prise en compte et l'analyse des non-conformités, la communication interne, la communication externe, la sensibilisation, la veille réglementaire, l'audit interne, la validation des documents du SME.

Différents outils doivent être réalisés

Organigramme : l'organisation générale de l'entreprise doit être présentée dans des organigrammes fonctionnel et hiérarchique non nominatifs. Les organigrammes doivent être accompagnés d'une note qui précise les noms de chaque responsable.
Fiche de fonction ou tableaux de compétence : il faut préciser la dépendance hiérarchique, le niveau d'autorité, les tâches qui ont trait à l'environnement.
Tableau de délégation : il définit les modalités de délégation, de responsabilité et de remplacement , pour des postes jugés déterminants pour l'environnement.

Cas particulier du représentant de la direction

Une exigence : pour tout ce qui concerne le SME, le ou les représentant(s) spécifique(s) doit(vent) être rattaché(s) directement à la direction :

qui a pouvoir de décision sur le SME,
et qui s'est engagée sur la politique environnemenale relative aux activités, produits ou services de l'organisme.

Ceci a pour objectif de préserver le fait que ce(s) Représentants Spécifique(s) ait(ent) le pouvoir et l'autorité nécessaires pour exercer les missions définies au paragraphe 4.4.1.

Le ou les représentant(s) spécifique(s) peut(vent) travailler à temps partiel ou en temps partagé pour un organisme, à condition :

que le contrat qu'il(s) a (ont) signé et qui le(s) lie(nt) à l'organisme définisse sa/leur position et son/leur autorité,
et que les autres exigences concernant le ou les Représentant(s) spécifique(s) soient satisfaites.

En son/leur absence, des dispositions doivent être prises pour assurer le fonctionnement satisfaisant du Système de Management Environnemental (notamment par exemple, le déclenchement des procédures d'urgence, en cas d'incident ou d'accident ayant un impact sur l'environnement).

Le représentant spécifique ou l'un des représentant(s) spécifique(s) peut être le directeur du site et ses missions doivent alors satisfaire les exigences du paragraphe 4.4.1.


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