Les étapes de la certification (ISO 14001)
Lorsque le système de gestion de l'environnement est en place et qu'il a suffisamment vécu, l'entreprise peut demander l'audit de certification. L'application du S.M.E. doit permettre de donner confiance à l'équipe d'audit et au Comité de Certification Environnement quant à son fonctionnement, ce qui nécessite qu'avant l'audit de certification :
Deux audits de suivi seront réalisés à + 11 mois et à + 22 mois, par un certificateur tierce partie. Un audit de renouvellement sera réalisé à + 32 mois, par un certificateur tierce partie.
Les étapes de l'enregistrement (Réglement EMAS)
Lorsque le système de gestion de l'environnement est en place et qu'il a suffisamment vécu, l'entreprise peut demander la vérification.
Une déclaration environnementale est établie au terme de chaque audit interne ou cycle d'audit interne, qui ne peut excéder trois ans. La déclaration doit être validée par un vérificateur agréé.
Une déclaration environnementale simplifiée doit être établie annuellement, pour les années intermédiaires. Elle ne sera validée qu'à la fin de l'audit interne ou du cycle d'audit interne.
Cette déclaration environnementale n'est pas exigée pour les sites pour lesquels le vérificateur environnemental agréé estime que compte tenu de la nature et de l'ampleur des activités, il n'a pas lieu d'exiger une nouvelle déclaration environnementale avant l'audit suivant et sur lesquels il y a peu de changements importants depuis la dernière déclaration environnementale.
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