4.1 Exigences générales
4.2 Politique environnementale
4.3 Planification
4.3.1 Aspects environnementaux
4.3.2 Exigences légales et autres exigences
4.3.3 Objectifs et cibles
4.3.4 Programme de management environnemental
4.4 Mise en œuvre et fonctionnement
4.4.1 Structure et responsabilité
4.4.2 Formation, sensibilisation et compétence
4.4.3 Communication
4.4.4 Documentation du système de management environnemental
4.4.5 Maîtrise de la documentation
4.4.6 Maîtrise opérationnelle
4.4.7 Prévention des situations d’urgence et capacité à réagir
4.5 Contrôle et action corrective
4.5.1 Surveillance et mesurage
4.5.2 Non-conformité, action corrective et action préventive
4.5.3 Enregistrements
4.5.4 Audit du système de management environnemental
4.6 Revue de direction