Procédure de contrôle

Introduction

Exemple d'appareil de contrôle : pont bascule servant à peser des déchets, contrôleur niveau d'un réservoir enterré.

Outre les indicateurs de suivi de la conformité aux objectifs et cibles environnementaux, il faut également gérer des indicateurs de suivi de la performance. Exemples.

Une règle pour leur élaboration : point 4.5.1. de la norme : " l'organisme doit établir et maintenir des procédures documentées pour surveiller et mesurer régulièrement les principales caractéristiques de ses opérations et activités qui peuvent avoir un impact environnemental significatif ".

Une solution pour leur élaboration : réaliser une procédure de contrôle qui renvoie à différentes instructions techniques

L'entreprise doit pouvoir prouver à l'auditeur que d'une part elle contrôle son impact environnemental, mais aussi qu'elle s'assure qu'elle reste conforme à sa politique, ses objectifs, la réglementation. Dans ce cas, des fiches de suivi pourront utilement être utilisées.

Afin de s'assurer de l'exhaustivité de l'identification des caractéristiques à surveiller ou mesurer, on peut gérer le tableau suivant :

• Impact environnemental significatif
• Aspect environnemental significatif
• Activité
• Personnel concerné
• Indicateur
• Equipement de mesure, de contrôle, d'asservissement et d'essai
• Etalonnage des équipements de mesure, de contrôle, d'asservissement et d'essai
• Vérification des équipements de mesure, de contrôle, d'asservissement et d'essai
• Enregistrement
• Référence documents de surveillance ou de mesurage

Procédure de contrôle : les documents à rédiger

Définir des indicateurs environnementaux pour vérifier si les cibles du programme sont atteintes

Pour l'eau, il peut ne pas être suffisant de suivre un ratio ; en effet, le doublement de la production n'entraîne pas forcément le doublement de la consommation d'eau. Il peut être intéressant de suivre un nuage de points.

Définir une tolérance d'écart

Etablir des tableaux de bord pour suivre l'évolution des indicateurs environnement

Procédure de maîtrise et surveillance des aspects environnementaux significatifs

Instruction technique de gestion et suivi des consommations d'eau

Instruction technique de gestion et suivi des consommations d'électricité

Instruction technique de gestion et suivi des consommations de Fréon

Instruction technique de contrôle du rejet des eaux usées

Procédure de maîtrise des équipements de contrôle, de mesure et d'essais

Instruction technique de contrôle du respect à la réglementation

Instruction technique de mesure des niveaux sonores

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