Procédure de maîtrise opérationnelle

Introduction

Il s'agit de se demander quelles sont les activités qui doivent être sous contrôle de manière à maîtriser les aspects environnementaux significatifs.

Il s'agit d'identifier les tâches associées, en situation normale de fonctionnement :

• Aux aspects environnementaux significatifs, qu'on a choisi d'améliorer, donc aux objectifs et cibles.
• Aux aspects environnementaux qui sont significatifs mais qu'on a pas choisi d'améliorer pour différentes raisons (technique, économique…).
• Aux points de la politique environnementale qui ne font pas référence à des aspects environnementaux significatifs mais qui ont été traduits en objectif et cible.

Le contrôle s'effectue par :

• rédaction de procédures,
• application de ces procédures par les opérateurs du site.

Une règle pour leur élaboration = point 4.4.6. de la norme : " l'organisme doit identifier celles de ses opérations et activités qui sont associées aux aspects environnementaux significatifs identifiés en accord avec sa politique, ses objectifs et ses cibles ".

Une solution pour leur élaboration = réaliser une procédure de maîtrise opérationnelle qui renvoie à différentes instructions techniques.

Instruction technique (IT)

C'est un document qui spécifie la manière d'effectuer une opération élémentaire. Ce document opérationnel décrit les modalités d'application d'une procédure, au niveau de la réalisation. Elle a donc pour but de définir la tâche d'un opérateur. Elle devra mentionner les points suivants :

• Qui est habilité à effectuer la tâche ?
• Quel est le but ?
• Quels documents, outils utiliser ?
• Comment effectuer la tâche ?
• Quels résultats obtenir ?
• Quelles mesures prendre en cas de dérive ?

La maîtrise opérationnelle ne vise pas les seules entreprises intervenantes sur le site mais peut également inclure une entreprise de réparation ou de nettoyage d'équipements à distance, une entreprise d'expédition de produits chimiques. Pour prouver que les documents sont bien transmis, l'entreprise peut gérer le tableau suivant :

• Impact environnemental significatif
• Aspect environnemental significatif
• Activité
• Entreprises concernées (fournisseurs, sous-traitants)
• Référence procédures ou exigences à communiquer
• Enregistrement

L'entreprise doit prouver que pour l'ensemble de ses aspects environnementaux significatifs, elle a planifié les activités correspondantes en rédigeant des procédures documentées.

Pour le prouver, l'entreprise peut gérer le tableau suivant :

• Impact environnemental significatif
• Aspect environnemental significatif
• Activité
• Personnel concerné
• Référence documents de maîtrise opérationnelle

Procédure opérationnelle : les documents à rédiger

Instruction technique de maîtrise des risques liés au chargement des batteries des équipements de manutention

Autres IT

Instruction technique de maîtrise des risques liés à l'utilisation et au stockage des produits de nettoyage

Instruction technique de gestion des déchets (il apparaît plus simple de réaliser une instruction par type de déchet : emballages carton, plastique, déchets de maintenance, verrerie de laboratoire, déchets assimilés aux ordure ménagères, etc.)

Instruction technique de maîtrise des risques liés à l'utilisation et au stockage des produits de maintenance

Instruction technique de maîtrise des risques liés au stockage des emballages

Instruction technique de maîtrise des risques liés à l'installation d'ammoniac

Instruction technique de traitement des effluents liquides

Instruction technique d'utilisation de l'eau

Instruction technique de conduite d'une installation de combustion

Instruction technique d'utilisation des emballages et des machines de conditionnement

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