INTRODUCTION

Contexte, considérants

Aux lendemains de la Deuxième guerre, à l’époque de la Reconstruction, il s’agissait de bâtir vite, en masse et bon marché, avec des préoccupations principalement d’ordre quantitatif, souvent au détriment de la qualité.

En 1973, la guerre du Kippour a conduit à des mesures relatives aux économies d’énergie et de matières premières. Les aspects énergétiques sont particulièrement importants dans le bâtiment, notamment au stade du fonctionnement, puisque ce secteur est le plus gros consommateur d’énergie. En 1974, dans le bâtiment, le label " Qualitel " a également été créé.

C’est aussi dans ce contexte que la loi-cadre de 1975 relative aux déchets, et en particulier à leur valorisation, a été définie. Des mesures en faveur de technologies (plus) propres s’y ajoutèrent, et on assistera à une montée en puissance des préoccupations et aspirations environnementales.

Réductions attendues avec des économies de matériaux.

Alors que l’attention avait surtout été centrée sur la gestion des déchets dans le cadre de politiques " curatives ", elle tend à se déplacer progressivement vers l’amont, dans le cadre de politiques préventives.

De plus, aux approches partielles succèdent des approches plus globales :

• la politique des technologies propres s’intègre ainsi dans une politique des produits propres ;
• les éco-bilans ou les analyses de cycle de vie visent à considérer l’ensemble des impacts environnementaux, aux différents stades, " du berceau au tombeau " ;
• la labellisation écologique (en particulier la marque NF-Environnement) s’appuie sur de telles analyses.

Il convient toutefois de reconnaître les limites actuelles des outils que constituent les éco-bilans et les analyses de cycle de vie.

Force est également de noter l’intégration croissante dans le contexte européen, en premier lieu avec la Directive européenne de 1988 relative aux produits de construction.

Plus récemment en France, la loi de juillet 1992 stipule que, d’ici 2002, la mise en décharge devra être réservée aux " déchets ultimes ", c’est-à-dire qu’on ne peut valoriser ou dont on ne peut réduire le potentiel de toxicité, dans les conditions techniques et économiques du moment. S’y ajoute le décret de juillet 1994 relatif aux déchets industriels banals (DIB).

Une attention particulière a été portée aux emballages (y compris industriels et commerciaux), en particulier avec la Directive européenne de décembre 1994. Cependant, les préoccupations portent en outre sur des biens durables, notamment les appareils électriques et électroniques, ainsi que les véhicules en fin de vie.

Les déchets de bâtiment, dans leur ensemble, ne figurent pas parmi les " flux prioritaires ", tant au niveau national qu’au niveau européen, parce qu’il s’agit principalement de déchets " inertes ". Ils ne font pas l’objet d’une réglementation spécifique. Cependant, les quantités sont considérables ; de plus, aux déchets inertes ou très stables s’ajoutent ou se mêlent d’autres déchets présentant un potentiel de toxicité non négligeable.

Parmi les nouveaux concepts majeurs figure celui de développement durable, qui inscrit les préoccupations dans une perspective sociétale à long terme. La prévention passe elle-même par une démarche prospective ; prévenir nécessite de prévoir. Ce qui est suggérée est une démarche " pro-active ", c’est-à-dire une " anticipation éclairée ". Une référence connexe réside dans le principe de " précaution " ; il convient de limiter le risque, donc les facteurs de risques et les choix irréversibles ou peu réversibles, susceptibles d’hypothéquer le long terme. L’enjeu consiste à prendre des décisions " sans regret ", au plan individuel et surtout collectif.

A ce sujet, le logo du Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB) : " le futur en construction " est significatif. On peut également rappeler l’existence du Club Bâtiville, créé en 1993 par le CSTB, l’ADEME et la DRAST.

Au fur et à mesure de l’avancement du projet, la capacité de modification diminue. Dès lors, un gain en information, au stade de l’élaboration du projet, permet de réduire considérablement les coûts futurs.

" Schéma : Remonter au maximum la courbe de connaissance sur le projet, pour améliorer la pertinence des décisions "

Le bâtiment et ses spécificités

Au plan étymologique, le mot grec " oïkos " désigne l’habitat, la maison ; il a ensuite fourni la base du mot écologie, ce qui permet de souligner les liens traditionnels très forts entre l’habitat et l’écologie.

Cependant, l’habitat s’est " artificialisé ", en s’affranchissant de plus en plus du milieu naturel. Sous le slogan " construire écologique " se cachent aujourd’hui des visions, des projets, des stratégies souvent contradictoires.

Les bâtiments sont des biens immobiliers présentant des caractéristiques majeures.

Aux facteurs d’usure s’ajoutent ainsi des facteurs d’obsolescence. Un bâtiment ne constitue qu’un élément d’un système global :

• les difficultés à prévoir le futur et la longueur des cycles conduisent à prôner une stratégie de la flexibilité ;
• une grande diversité, en fonction de la nature des bâtiments, des régions, des goûts des clients et des caractéristiques de l’offre ;
• un grand nombre de produits et matériels et de fortes quantités de matières mises en œuvre, dans le cadre de filières longues ne correspondant ni à une " unité de temps ", ni à une " unité de lieu " :
• extraction, préparation, transformations, fabrication ou préfabrication de composants en usines ;
• opérations " in situ ", de construction, de réparation, réhabilitation, démolition ;
• évacuations hors site, notamment des déchets de construction, de réhabilitation et de démolition ;
• des " systèmes constructifs " complexes ;
• un grand nombre d’acteurs impliqués, de la décision à la réalisation. Le processus de décision résulte lui-même d’un " complexe décisionnel " dans lequel interviennent des concepteurs et des prescripteurs : urbanistes, architectes, commanditaires, bureaux d’études, etc.

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